Conseil Municipal du 17 novembre 2005




DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
1CONSEIL MUNICIPAL - MODIFICATION DES INDEMNITES DES ELUS - Délibération
2INTERCOMMUNALITE - MISSION LOCALE - TRANSFERT DES CONVENTIONS - Délibération
3FINANCES - DEBAT D'ORIENTATIONS BUDGETAIRES EN VUE DE LA PREPARATION DU BUDGET PRIMITIF 2006 - Délibération
4FINANCES - APPROBATION DU DECOMPTE GENERAL DEFINITIF DE L'OPERATION LES BERGES DE LA MARNE A CHELLES, REALISE PAR AMENAGEMENT 77, - Délibération
5FINANCES - APPROBATION DU DECOMPTE GENERAL DEFINITIF DE L'OPERATION MARCHE D'APPROVISIONNEMENT, DE SON PARKING SOUTERRAIN ET DES ESPACES PUBLICS ATTENANTS A CHELLES, REALISE PAR LA SEML CHELLES AVENIR - Délibération
6FINANCES - APPROBATION DU DECOMPTE GENERAL DEFINITIF DE L'OPERATION AMENAGEMENT GARE ROUTIERE A CHELLES, REALISE PAR LA SEML CHELLES AVENIR - Délibération
7ENVIRONNEMENT URBAIN - RAPPORT D'ACTIVITES DU SYNDICAT INTEROMMUNAL POUR L'ENLEVEMENT ET LE TRAITEMENT DES RESIDUS MENAGERS (SIETREM) POUR L'ANNEE 2004 - Délibération
8ENVIRONNEMENT URBAIN - RAPPORT D'ACTIVITES DU SYNDICAT DES EAUX D'ILE-DE-FRANCE (SEDIF) ET DU SYNDICAT INTERCOMMUNAL D'ASSAINISSEMENT BROU CHELLES VAIRES COURTRY LE PIN POUR L'ANNEE 2004 - Délibération
9ENVIRONNEMENT URBAIN - RAPPORT D'ACTIVITES DU SYNDICAT INTERCOMMUNAL POUR LE GAZ ET L'ELECTRICITE (SIGEIF) POUR L'ANNEE 2004 - Délibération
10ECOLOGIE URBAINE - APPROBATION DU REGLEMENT DU CONCOURS DES ILLUMINATIONS DE NOËL 2005 - Délibération
11RESEAU DE CHALEUR GEOTHERMAL - RAPPORT D'ACTIVITES DU SYNDICAT MIXTE POUR LA GEOTHERMIE POUR L'ANNEE 2004 - Délibération
12ASSURANCES - APPROBATION DES CONTRATS APRES APPEL D'OFFRES - Délibération
13JEUNESSE - LES CUIZINES - DEMANDES DE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT 2006 AUPRES DE LA DIRECTION REGIONALE DES AFFAIRES CULTURELLES (DRAC) ET DE LA DIRECTION DES AFFAIRES CULTURELLES DU CONSEIL GENERAL (DAC) - Délibération
14TRANSPORTS SPECIAUX SCOLAIRES - APPROBATION D'UN CONTRAT A PASSER AVEC LA SOCIETE J.L. INTERNATIONAL - COLLEGE MARIA CALLAS A COURTRY - Délibération
15SPORTS - SUBVENTIONS EXCEPTIONNELLES POUR PROJETS A VOCATION SPORTIVE - Délibération
16SPORTS - DEMANDE DE SUBVENTION POUR UNE AIDE AU FONCTIONNEMENT DE L'ECOLE MUNICIPALE DES SPORTS AUPRES DU CONSEIL GENERAL DE SEINE ET MARNE - Délibération
17MISE EN ŒUVRE DE LA LOI SUR LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE SUR LES EMPLOIS DE CONTRACTUELS-CREATION DES EMPLOIS ET ADOPTION DES CONTRATS A DUREE INDETERMINEE - Délibération
18aPERSONNEL COMMUNAL - CREATION D'UN POSTE DE RESPONSABLE DE PÔLE GRAPHIQUE INTEGRE AU SEIN DE LA DIRECTION DE LA COMMUNICATION - Délibération
18bPERSONNEL COMMUNAL - CREATION D'UN POSTE DE CHARGE DE COMMUNICATION INTEGRE AU SEIN DE LA DIRECTION DE LA COMMUNICATION - Délibération
19COMMUNICATION DES DECISIONS PRISES PAR LE MAIRE EN VERTU D'UNE DELEGATION DU CONSEIL MUNICIPAL - Délibération